Règlement intérieur, droit d'auteur

Règlement du site : Droit d’auteur et reprise du contenu mis en ligne

Tous les contenus présents sur le site mon esprit en liberté de création sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

1 - Les contenus du site couverts par le droit d’auteur

Ecrits, audio, images, vidéo et/ou mis en ligne par la rédaction du site mon esprit en liberté de création, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source. Sont notamment couverts par le droit d’auteur l’ensemble des oeuvres contenu comme par exemple:

-          les créations écrites : les poèmes,  les essais d’écrivains,  philosophie, commentaires…etc.

-          les créations musicales : chansons,….etc

-          les créations vidéos: les danses (chorégraphie), les idées de films, mini serie tv…etc

de l’auteur M Philippe Graindorge.

La reproduction des animations en Flash n’est pas autorisée.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site, en écrivant à  monespritenlib@gmail.com La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site ou support sur lequel ce dernier figurera.

Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit être assortie de :
* l’ajout de la mention : " ... paru sur le site mon esprit en liberté de création - mon esprit en liberté de création ". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
* l’ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".

En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

D’une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.

2. Etablir un lien vers le site mon esprit en liberté de création

Le site du mon esprit en liberté de création autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, insultes, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

3. IMPORTANT : information pour les autres auteurs.

Lorsque vous postez un thème, vous le faite en toute liberté et en parfaitement conscient, rappel : de vos droits d'auteurs http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm donc c'est à vous de décider si vous souhaitez les diffusez à titre gratuit sur ce site ou non.

-          Le site du mon esprit en liberté ne peut être tenu pour responsable par les utilisateurs du site de la diffusion de leurs écrits, de leurs documents, danses..etc, utilisé par un tiers. D’autre part, le site se réserve le droit de refuser une publication et d' en exclure toute personne qui porterai atteinte à une diffusion d’informations à caractère polémique, pornographique, insultes, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Nous vous rappelons que c’est un Site d’épanouissement par l’art, la culture.

Du fait de la gratuité du support de diffusion, par votre accord de publication, l'auteur ne peut pas réclamer de droits d'auteurs au Site internet "Mon esprit en liberté de création", le fait de poster votre poème, essai, dance....il vous engage. Par contre, vous gardez les droits de le faire retirer en adressant une demande au site. Un délais sera nécessaire à son retrait et il vous sera signifier par mail de retour.

De ce fait, nous vous conseillons de protéger vos droits d’auteur en les enregistrant sur un site spécialisé, voir exemple (http://fr.fidealis.com/) avant toute diffusion où par tout autre modes professionnels pour garantir vos droits.

Je rappelle aussi que les autres oeuvres d'auteurs citées sont faites à titre de comparaison et donc elles ne font pas partie de mes oeuvres. Elle est aide à se faire une opinion supplémentaire et élargir les points de vue sur la direction du texte. Dans ce cadre, il faut vous référer à l'auteur cité si vous avez des questions à lui adresser sur celles-ci.

Et la liberté d'expression alors ? Mes oeuvres sont avant tout des fictions et n'ont pas pour objectif principal de démonter des enseignes ou des droits quelconques.
Je vous propose le lien suivant que j'ai trouvé lors d'une recherche sur google :

http://www.journaldunet.com/juridique/juridique030723.shtml

http://www.sacd.fr/Divers.2017.0.html

Infos Sites utilisées par mon esprit en liberté de création
 

4.  Utilisation des thèmes du site mon esprit en liberté de création

Important et obligatoire: Pour faire une proposition, d'écrits, chansons, chorégraphie (vidéo).....etc, il faut que vous soyez, membre du site mon esprit en liberté de création, inscription dans zone réservée.

Partie créations écrites:

Poésie : (hors zone membre)

Laissez-vous guider en trouvant l'inspiration à travers mes poèmes.

A votre cœur rêvassé, vous êtes libre de poster dans le thème que vous voulez en respectant :

-          Un thème prédéfini ( voir proposition vos poèmes ) avec le respect des consignes.

-          Un thème non défini  avec le respect des consignes.

-          La non diffusion d’informations à caractère polémique, insultes, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre est strictement interdite ( De ce fait,  le site peut vous notifié une information de refus de publication et il se réserve aussi le droit de vous exclure définitivement dans ce cadre).

 Essais de romans ouvert à la rédaction d’une suite : ( zone membre)

 A vos plumes, vous êtes libre de poster la suite que vous voulez en respectant :

-          Un thème prédéfini ( voir proposition Mes essais romans à continuer ) avec le respect de ses consignes.

-          La non diffusion d’informations à caractère polémique, insultes, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre est strictement interdite ( De ce fait,  le site peut vous notifié une information de refus de publication et il se réserve aussi le droit de vous exclure définitivement dans ce cadre).

Partie créations musicales:

chansons:  à définir (en attente information sur la sacem)

Partie créations Vidéo:

Danse:

Allez ! on bouge, vous êtes libre de poster la chorégraphie que vous voulez:

-          Un thème prédéfini ( voir proposition mes chorégraphies ), reprendre une de mes chorégraphies.

-          Un thème perso, Allez ! Lâchez-vous.Vos chorégraphies

Mini série : ( thème rire et réflexion)Mini Série INTERNET

Obis inside:

A votre cœur passionné, vous êtes libre de poster dans le thème que vous voulez en respectant :

-          votre passion suivant les obis abordés ou bien celui que vous pratiquez  (le but est de débattre).OBI Inside

Bénévolat:

On y pense et vous ?(le but est de débattre) Que feriez-vous de bien, bénévolat?

 4.  Souhaits du site mon esprit en liberté de création

 

Nous espérons qu’à travers les thèmes qui vous sont proposés. Vous trouverez de l'épanouissement personnel.

 

Très bonne Visite sur le site

PS: Le site a été créé sans aide par Philippe Graindorge.